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Marques déposées par madame Angélique COURSAULT
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Ma Maison Ecolo
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ma Maison Ecolo
Mme. Angélique COURSAULT
Mme. Christèle BOUTET

Numéro de dépôt :
4097741
Date de dépôt :
15/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ma Maison Ecolo de Angélique COURSAULT

Présentation de la marque Ma Maison Ecolo

Déposée par voie électronique le 15 juin 2014 par madame Angélique COURSAULT et madame Christèle BOUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Maison Ecolo »

Les déposants sont madame Angélique COURSAULT domicilié(e) 21 rue Saint-Roch - 37260 - THILOUZE - France et madame Christèle BOUTET domicilié(e) 44 rue de la Bruzette - 37230 - FONDETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christèle BOUTET domicilié(e) 44 rue de la Bruzette - 37230 - FONDETTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Angélique COURSAULT a également déposé les autres marques suivantes : Les Mallines , JTS Conseils


Mme. Angélique COURSAULT - 21 rue Saint-Roch - 37260 - THILOUZE - France

Mme. Christèle BOUTET - 44 rue de la Bruzette - 37230 - FONDETTES - France


Mme. Christèle BOUTET - 44 rue de la Bruzette - 37230 - FONDETTES - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 29 juin 2016 - Rejet total n°672935 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.